Mentions légales

1. Édition du site

Le site DL-Frat est édité à titre personnel et non commercial.

Responsable de la publication et responsable du traitement des données : le responsable de DL-Frat.

Contact : contact@dlfrat.org

2. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure informatique privée, administrée directement par l'éditeur du site.

Aucun prestataire d'hébergement commercial tiers n'est utilisé pour l'hébergement principal du site.

3. Objet du site

Le site a pour objet de présenter DL-Frat, son fonctionnement, ses valeurs, ses activités et de permettre aux personnes intéressées de prendre contact avec le groupe ou de proposer leur candidature.

Le site n'a aucune finalité commerciale et aucune donnée personnelle collectée par DL-Frat n'est vendue ou louée.

4. Données personnelles et confidentialité

Le site peut traiter certaines données nécessaires à la mesure de sa fréquentation, à la prise de contact et aux demandes pour rejoindre DL-Frat.

Le questionnaire destiné aux personnes souhaitant faire connaissance avec le groupe est hébergé sur Google Forms. Compte tenu de la nature de DL-Frat, certaines réponses peuvent concerner la vie privée, l'orientation sexuelle ou des centres d'intérêt intimes. Ces informations sont communiquées volontairement.

Le formulaire « Nous écrire » utilise Brevo pour l'acheminement technique des messages. DL-Frat n'utilise pas les données recueillies à des fins commerciales et ne les vend pas.

Les finalités des traitements, les données concernées, leurs destinataires, les conditions de conservation ainsi que les droits des personnes sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer tes droits : contact@dlfrat.org.

5. Cookies, traceurs et services tiers

DL-Frat n'utilise pas volontairement de cookies publicitaires ni de dispositifs de profilage commercial.

Le site utilise toutefois des données techniques et des événements pseudonymisés afin de mesurer sa fréquentation et certaines interactions. Les services externes accessibles depuis le site, notamment Google Forms, peuvent appliquer leurs propres règles en matière de cookies ou de traceurs.

6. Sécurité et responsabilité

Des mesures raisonnables sont mises en œuvre afin de protéger le site et les informations communiquées contre les accès non autorisés, la perte, l'altération ou la divulgation.

DL-Frat s'efforce de maintenir les informations publiées sur le site exactes et accessibles, sans pouvoir garantir l'absence permanente d'erreurs, d'interruptions ou d'indisponibilités techniques.

7. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, illustrations et contenus originaux du site DL-Frat sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Leur reproduction ou leur réutilisation en dehors d'un usage privé nécessite l'accord préalable de DL-Frat ou du titulaire des droits concerné.

8. Mise à jour

Ces mentions peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses outils ou de la réglementation applicable.

Dernière mise à jour : septembre 2026.